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Tous les prix sont exprimés hors 21% de TVA en Belgique.
En cas de livraison et facturation à une société dans l'union européenne, la livraison
intra-communautaire, à l'exemption de TVA, est possible. Nous vous demandons le nom,
l'adresse et le numéro de T.V.A. de la société à laquelle livraison et facturation doivent être faite.
Tous les prix sur le site sont sans engagement. Décisif sont les prix dans l'offre que nous allons vous envoyer sur simple demande.
Des logos à imprimer, nous aimerions recevoir un fichier d'ordinateur, de préférence un " fichier vectorisé " du type IA (Illustrator), EPS ou CDR (Coreldraw). Des fichiers du type JPG, BMP, TIF ou CPG ne conviennent pas toujours.
En cas que vous n'avez pas un fichier pareil, une tête de lettre ou carte de visite de bonne qualité peuvent aussi servir.
Les frais techniques de cliché sont compris dans les prix.
Les frais de transport ne sont pas compris dans les pris. Les frais de transport pour une commande éventuelle, vous seront confirmer au moment de l'offre.
Avant la commande définitive, vous recevrez toujours une épreuve par e-mail du logo à imprimer.
Le délai de livraison est de trois semaines, à partir du moment de l'approbation de l'épreuve et commande définitive.
Le délai de livraison n'est pas contraignant. Marcs Golfshop va faire son possible de tenir le délai de livraison. Dépassement du délai de livraison ne donne pas le droit au client d'annuler sa commande ni lui donne droit à dédommagement.
Les balles de golf logotées seront livrer dans l'emballage original de la marque ou dans les boites logotées de trois balles que vous avez commandées.
Des plaintes concernant les articles doivent être fait en écrit et endéans une semaine de livraison. Des petits écarts normals en couleur, forme et position du logo ne seront pas accepter comme plainte. Quand une plaint est accepter par Marcs Golfshop, celui est obligé, à son propre choix, de reprendre les marchandises mal faites en remboursant le client, remplacer les marchandises ou les réparer.
La facturation est faite au moment de la livraison. Tous les paiements doivent être faits sans remise ou compensation, avant la date d'échéance marquée sur la facture ou au plus tard quatorze (14) jours après la date de facturation.
En cas de dépassement du terme de paiement, vous êtes en défaut à partir de la date d'échéance et un intérêt de 1% par mois ou partie d'un mois sur la somme totale de la facture est due. Si le paiement s'effectue seulement après une amende envoyée par Marcs Golfshop, un montant de € 12,50 (douze euro cinquante) de frais d'administration est dû.
En cas de non-paiement après le rappel envoyé par Marcs Golfshop, notre créance sera automatiquement transférée au bureau d'encaissement international Intrum Justitia qui va traiter la créance à partir de cette date. Tous les frais, judiciaire et non-judiciaire, que Marcs Golfshop ou MGS bvba doivent faire pour effectuer ces droits, seront à vos charges. Ces frais s'élève à en moins 15% de la créance avec un montant minimum de € 100, -.
En cas que vous rester en défaut de paiement, Marcs Golfshop a le droit de suspendre ou de dissoudre (l'exécution de) le contrat et tous les contrats cohérents. Les articles commandés chez Marcs Golfshop restent sa propriété jusqu'au moment où le montant total dû a été payé par le client. Le client prend la responsabilité pour les articles commandés chez 'Marcs Golfshop' à partir du moment de livraison de ces articles à son adresse. Il est interdit au client de prêter, louer ou vendre les articles commandés chez Marcs Golfshop avant que la totalité du montant dû à été payé. Si le montant dû n'a pas été payé à la date d'échéance de la facture, Marcs Golfshop a le droit de récupérer les articles, n'importe ou ils sont, aux frais de l'acheteur, sans intervention juridique.
Sur tous contrats et accords le droit belge est d'application. En cas de difficultés dans l'application des présentes conditions générales de vente, tout litige survenu dans le cadre de l'exécution ou de l'interprétation du présent contrat sera porté devant la juridiction des tribunaux de Bruges ( B ).
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